Module 1 : La présentation du secteur de l’assurance

1. Données macro-économiques sur l’assurance.
2. Les rôles de l’assurance et de la réassurance.
3. Un domaine en pleine évolution.
4. Le marché de l’assurance

Module 2 : Les entreprises d’assurances

1. Les différentes formes d’entreprises.
2. L’agrément, le retrait d’agrément, le transfert de portefeuille, la liquidation.

Module 3 : L’opération d’assurance

1. Définition.
2. Bases techniques : appréciation du risque, mutualisation, co-assurance, réassurance…
3. Mécanismes juridiques : assurance cumulative, sur-assurance, sous-assurance, règle proportionnelle…
4. Mécanismes de détermination de la prime / cotisation.
5. Les marchés publics.

Module 4 : Les différentes catégories d’assurance

1. Assurances de personnes / assurances de biens et de responsabilité.
2. Assurances individuelles / assurances collectives.
3. Assurances obligatoires / assurances facultatives.
4. Assurances à caractère indemnitaire / assurances à caractère forfaitaire.
5. Assurances gérées en répartition / assurances gérées en capitalisation.

Module 5 : L’intermédiation en assurance

1. Le champ d’application de la réglementation.
2. Les différentes catégories d’intervenants dans l’intermédiation.
3. Les conditions d’accès et d’exercice de l’activité d’intermédiation.
4. La responsabilité des intermédiaires.
5. La libre prestation de services et le libre établissement.
6. Le contrôle et les sanctions.
7. Les modes de distribution réglementés.

Module 6 : La relation avec le client

1. Les informations à donner au client : information précontractuelle, information contractuelle, informations à produire par l’intermédiaire.
2. Le conseil adapté, la formalisation, le suivi du client.
3. La survenance et la gestion de l’événement garanti.
4. La protection du consommateur.
5. Les modes de règlement des litiges.
6. La déontologie.

Module 7 : La lutte contre le blanchiment

1. Généralités
2. Le contexte réglementaire et les instances de contrôle
3. Les obligations applicables aux professionnels

Module complémentaire : LE RGPD

1. Les grands principes du RGPD
2. Comment réaliser sa mise en conformité au RGPD ?
3. Fiches pratiques
4. Le contrôle de la CNIL

Module 1 : L’assurance contre les risques corporels (incapacité-invalidité-décès)

1. Les règles de la sécurité sociale.
2. Les principales assurances contre les risques corporels ; prévoyance, décès, garantie des accidents de la vie, obsèques.
3. Zoom sur l’assurance emprunteur.

Module 2 : La dépendance

1. Le risque dépendance : notion, caractéristiques.
2. Les conditions de souscription et de tarification.
3. Les garanties et leurs limites.
4. Les prestations et leur règlement.
5. Les services à la personne et les prestations d’assistance.

Module 3 : L’assurance complémentaire santé

1. L’articulation de l’assurance maladie obligatoire et de l’assurance maladie complémentaire.
2. Les contrats responsables et solidaires.
3. Les conditions de souscription et de tarification.
4. Les garanties et les exclusions.
5. Les prestations.
6. Les modes de règlement.

Module 4 : Les contrats collectifs

Préambule : L’assurance de groupe
1. Les conditions de mise en place du contrat.
2. Contrats de prévoyance et d’assurance complémentaire santé.

Module 1 : La prise en compte des besoins

1. Les composantes du patrimoine.
2. Les régimes matrimoniaux.
3. Les régimes successoraux.
4. Le principe de la retraite.

Module 2 : Les principales catégories de contrats

1. Assurances en cas de vie / assurances en cas de décès / assurances mixtes.
2. Contrats en euros et contrats en unités de compte.

Module 3 : Les spécificités

1. Le contrat d’assurance-vie : souscription, versements, sorties, fiscalité.
2. Les obligations de l’assureur.
3. Les évolutions réglementaires récentes et le marché de l’assurance-vie.

Module 4 : Les autres contrats de capitalisation

Module 1 : L’appréciation et la sélection du risque

1. Définition
2. Caractère obligatoire ou facultatif de l’adhésion.
3. Modalités d’adhésion et information due à l’adhérent.
4. Tarification et paiement.
5. Résiliation du contrat.
6. Spécificités de l’assurance-emprunteur.

Module 2 : Les différents types de contrats

1. L’assurance automobile
2. L’assurance habitation
3. Les autres assurances de biens et responsabilités : responsabilité civile, protection juridique, assistance
4. Les assurances affinitaires

Module 3 : Les assurances des risques d’entreprises

1. La responsabilité civile des mandataires sociaux.
2. La responsabilité civile entreprise.
3. Les dommages aux biens.
4. Les pertes d’exploitation.
5. L’homme clé

Module 4 : La vie du contrat

1. La formation du contrat.
2. Le paiement des cotisations.
3. Le règlement des sinistres.
4. La résiliation du contrat.